Mentions légales
Éditeur du site
| Raison sociale | [À COMPLÉTER — raison sociale] |
|---|---|
| Forme juridique | [À COMPLÉTER — SAS / SASU / EURL / auto-entrepreneur] |
| Capital social | [À COMPLÉTER — capital social] |
| SIRET | [À COMPLÉTER — SIRET] |
| RCS | [À COMPLÉTER — RCS et ville d'immatriculation] |
| TVA intracommunautaire | [À COMPLÉTER — numéro de TVA intracommunautaire] |
| Siège social | [À COMPLÉTER — adresse du siège social] |
| Contact | [À COMPLÉTER — email de contact] · [À COMPLÉTER — téléphone] |
| Directeur de publication | [À COMPLÉTER — nom du directeur de publication] |
Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Site web : https://vercel.com. Applications frontend et fonctions serverless.
Les données applicatives (comptes, métadonnées de traitement) et les fichiers envoyés pour traitement serveur sont stockés dans des infrastructures situées dans l'Union européenne. Le détail des sous-traitants figure dans la politique de confidentialité.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site — structure, textes, interfaces, logos, code source — est la propriété exclusive de [À COMPLÉTER — raison sociale], sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les documents que vous traitez au moyen du service restent votre propriété pleine et entière. [À COMPLÉTER — raison sociale] n'acquiert aucun droit sur leur contenu et ne les exploite à aucune autre fin que l'exécution du traitement demandé.
Limitation de responsabilité
Le service est fourni en l'état. [À COMPLÉTER — raison sociale] met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer l'exactitude des traitements, sans garantir l'absence totale d'erreur — la reconnaissance optique de caractères, en particulier, produit un résultat statistique dont la précision dépend de la qualité du document source.
Il vous appartient de conserver une copie de vos documents originaux. Les fichiers envoyés pour traitement serveur sont supprimés automatiquement selon la durée de rétention configurée pour votre espace, et ne constituent en aucun cas une solution d'archivage.
Signalement d'un contenu illicite
Conformément à l'article 6 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, tout contenu manifestement illicite peut être signalé à l'adresse [À COMPLÉTER — email de contact].
Droit applicable
Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.